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Siège social : 
11 rue de Cambrai - L'Artois, Espace Pont de Flandre - 75019 Paris 
RCS Paris B 483 315 362 
SIRET 483 315 362 00044 
Code APE : 7911Z 
Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : IM075120173 délivrée par Atout France 
N° Identification TVA intracommunautaire : FR 89 483 315 362 
Nom du Directeur de la publication : Nicolas Beaurain 
Numéro de téléphone de contact : 0 892 702 340 
Adresse Courriel de contact : serviceclients@maeva.com 
 
Informations hébergeur 
IELO-LIAZO 
RCS ielo-liazo Group 824 539 241 
50 Ter Rue de Malte, 75011 Paris - 01 82 28 82 82 
 
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Réservation en ligne 
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Droit d'auteur / Copyright 
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Lien hypertexte
La création de liens hypertexte vers les sites www.lafrancedunordausud.fr, www.leskidunordausud.fr, www.lespagnedunordausud.fr, www.maeva.com à personnaliser selon les sites est soumise à l’accord préalable et écrit du Groupe Maeva.com / Vacansoleil/La France du Nord au Sud 
 
Loi applicable 
Les présentes conditions seront régies par, et interprétées conformément à la loi française. 
 
Clauses d'ordre général 
Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit. 
Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur. 
L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action. 
Contact 
 
Pour toute question, vous pouvez vous référer à notre FAQ ou vous pouvez nous contacter. Cependant, les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. 
 
FORMULAIRE D'INFORMATION STANDARD POUR LES CONTRATS DE VOYAGE À FORFAIT 
La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du Code du tourisme. 
Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le Code du tourisme. VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble. 
En outre, comme l'exige la loi, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable . Droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le code du tourisme : Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure le contrat de voyage à forfait. L'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat. 
Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d'urgence ou les coordonnées d'un point de contact leur permettant de joindre l'organisateur ou le détaillant. 
Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires. 
Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple, les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifié moins de vingt jours avant le début du forfait. Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résoudre le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants. 
Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, le professionnel responsable du forfait annule celui-ci, les voyageurs ont le droit d'obtenir le remboursement et un dédommagement, s'il y a lieu. 
Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution avant le début du forfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait. 
En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du forfait, résoudre le contrat moyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables. 
Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuvent pas être fournis comme prévu, d'autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sans supplément de prix. Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolution lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème. 
Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage. 
L'organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté. 
Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. 
Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport est compris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti. VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de l’APST. 
Les voyageurs peuvent prendre contact avec cette entité (Garantie Financière APST, 15 avenue Carnot F-75017 Paris, info@apst.travel, 01 44 09 25 35) si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD. 
Directive (UE) 2015/2302 transposée en droit national : 
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Politique de protection des données à caractère personnel et cookies 
 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) attache la plus grande importance à la protection de la vie privée et des Données à caractère personnel de ses clients et visiteurs qui utilisent ses Services ou accèdent à ses sites internet (ci-après « vous » ou « Utilisateur). 

La présente politique de protection des Données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif : 
(i) de décrire quels types de Données à caractère personnel vous concernant, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) et – le cas échéant – ses Sous-traitants, peuvent être amenés à collecter, et 
(ii) de vous informer sur les raisons et la manière dont vos Données à caractère personnel sont traitées par VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud), leurs éventuels Partenaires et Sous-traitants, et 
(iii) de vous informer de vos droits et des modalités de leur exercice entre vous et VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) relativement à vos Données à caractère personnel. 
Toutes les opérations sur vos Données à caractère personnel sont réalisées dans le respect des réglementations en vigueur et notamment du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « Règlement » ou « RGPD »), et de toute législation nationale applicable à la protection des Données à caractère personnel. 
Si vous êtes en désaccord avec la présente Politique, vous êtes libre de ne pas recourir à nos services ou de ne pas fournir certaines Données à caractère personnel. Vous êtes cependant averti que la communication de certaines de ces données – indiquées par un astérisque – conditionnent l’accès à certains de nos Services et qu’en l’absence de vos Données à caractère personnel certaines fonctionnalités peuvent en être dégradées (ex : réservations). 
 

ARTICLE 1 – DEFINITIONS 
 
Les termes suivants, qui débutent par une majuscule, auront la signification suivante : 
« Données à caractère personnel (ou DCP) », « Traiter/Traitement », « Responsable du traitement », « Sous-traitant », « Personne concernée » ont la même signification que dans le Règlement ; 
« VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) » : désigne l’ensemble des sociétés identifiées au RCS de PARIS sous le numéro B 483 315 362 ; 
« Société » : désigne l’entité juridique VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud), dont les coordonnées figurent dans les mentions légales en qualité d’éditeur du site.« Partenaire » : désigne une société tierce avec laquelle VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) a conclu une convention permettant à celle-ci d’envoyer à sa propre base de données prospects et clients, des sollicitations pour le compte VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud). 
« Service » : désigne un service proposé par une entité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) ou l’un de ses Partenaires ; 
« Site » : désigne un site internet de l’une des entités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud). 
« UE » : désigne l’Union Européenne 
« EEE » : désigne l’Espace Economique Européen 
« Application » : désigne une application de l’une des entités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud). 


ARTICLE 2 - CHAMP D’APPLICATION 
 
En complément de leurs activités principales et traditionnelles de tourisme et d’immobilier, ou pour permettre l’atteinte de leurs objectifs, certaines entités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) sont susceptibles d’exercer une activité de commerce électronique. 
 

ARTICLE 3 - TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL 
 
Dans le cadre de l’exploitation de son Site, le Responsable du traitement collecte des Données à caractère personnel vous concernant. 

a) Base légale du Traitement 
Les traitements reposent sur, soit (i) le consentement des personnes concernées (Art. 6 (1) a) RGPD), soit (ii) la mise en place et l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles à la demande de la personne concernée (Art. 6 (1) b) RGPD), soit (iii) sur la nécessité de satisfaire aux intérêts légitimes de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud)(Art. 6 (1) f) RGPD), soit (iv) la base d’obligations légales auxquelles VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) doit répondre (Art. 6 (1) c) RGPD). 
 
b) Finalités 
i. Avec votre consentement, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) peut collecter et Traiter vos Données à caractère personnel pour les finalités spécifiées, et notamment pour: 
a. l’envoi de sollicitations, messages promotionnels et informatifs via email, courrier, sms/mms (utilisation potentielle d’outils dédiés marketing) ; 
b. l’organisation de jeux concours, loteries et toutes autres opérations promotionnelles ; 
c. la sollicitation via des appels téléphoniques dans le cadre d’offres promotionnelles, remarketing ou de démarchage commercial, de fidélisation et/ou de satisfaction clients 
d. le partage d’informations sur les réseaux sociaux ; 
e. la gestion des avis, enquêtes et des sondages des Utilisateurs des Services ou contenus du Site et des Applications; 
f. l’envoi de notifications commerciales ou servicielles sur les Applications (push notifications)La transmission, à titre gratuit ou onéreux, à l’ensemble des entités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud), ainsi qu’à l’ensemble de ses Partenaires, aux fins de prospection et de sollicitations commerciales, par tout canal de communication. 
Par ailleurs, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) pourraient être amenées à collecter des Données à caractère personnel pour d’autres finalités, en prenant soin de recueillir votre consentement préalable et circonstancié, précédée d’une information complète sur le Traitement de vos données. 
De façon générale, votre consentement est matérialisé par le fait de cocher les cases ou en activant les options prévues à cet effet pour les Services, lors de votre inscription aux Services, voire ultérieurement. 
Le retrait d’un consentement est possible à tout moment et n’a pas d’effet rétroactif sur la licéité des Traitements effectués sur ce fondement, antérieurement audit retrait. Des Données à caractère personnel vous concernant peuvent avoir été collectées auprès de nos Partenaires. Ceux-ci s’engagent à avoir obtenu votre consentement pour toute transmission et Traitement par VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) . 
ii. Lorsque nécessaire dans le cadre de l’exécution d’un contrat entre VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) et vous ou de la prise de mesures précontractuelles à votre demande, vos Données à caractère personnel sont collectées et Traitées, en particulier, aux fins de : 
a. réservation et suivi d’un séjour et/ou d’activités et autres Services fournis par VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) ; 
b. paiement des produits, activités et autre Services réservés fournis par VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) ; 
c. création ou utilisation de ou accès à un compte client vous permettant de créer et utiliser votre compte client, d’actualiser vos informations personnelles, consulter ou modifier ou annuler vos informations de séjour ou réserver des prestations supplémentaires. 
d. la réalisation d’enquêtes de satisfaction après séjours; 
e. le contact d’un chargé de relation clientèle dans le cadre d’une réservation en cours ou confirmée ; 
f. le rappel de paniers en cours non validés ou dont le paiement n’a pas abouti. 
g. la constitution d’une base de données Clients pour le suivi et la réalisation des prestations des entités du Groupe PIERRE & VACANCES-CENTER PARCS ou de ses soustraitants et entités tierces chargées de délivrer la prestation promise ; 

iii. Vos Données à Caractère Personnel peuvent par ailleurs être traitées dans le cadre de l’intérêt légitime, Art. 6. I RGPD, de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) pour nous permettre d’assurer la continuité de service et la pérennité de l’activité laquelle comprend, en particulier : 
a. la réponse à des demandes de renseignement ; 
b. le marketing direct pour la promotion de biens et services similaires à ceux déjà fournis par le passé à un client; 
c. l'analyse de la navigation sur le site internet afin d’en améliorer l’ergonomie, les temps de réponses ainsi que la pertinence (hors activité commerciale) 
d. la prévention et la recherche d'infractions pénales 
e. la gestion et le développement de nos activités, y compris la gestion des risques 
f. la mise en place, l’exercice ou la défense de demandes juridiques à notre encontre ou, le cas échéant, contre l’Utilisateur ou les Partenaires (ainsi par exemple en cas nonrespect d’obligations légales ou contractuelles applicables ou en cas de paiement tardif de Services). 
g. Toutes les finalités, autres que celles déjà présentées dans le présent article 3)b) qui, dans le respect des intérêts et des droits fondamentaux et des libertés fondamentales des personnes concernées, sont licites et sont présentées dans le contexte particulier de leur traitement. 
iv. VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) peut également traiter vos Données à caractère personnel afin de nous conformer à nos obligations légales, lesquelles peuvent comprendre en particulier : 
a. la conservation de vos Données à caractère personnel pour des raisons comptables (conformément aux lois applicables) ; 
b. la communication de vos Données à caractère personnel à des autorités publiques , organismes publics ou assurant une mission de service public, conformément à la législation en vigueur. Nous ne mettons pas en place de système de données en vue d’une prise de décision automatisée, pouvant produire des effets juridiques sur les personnes. 
c) Données à caractère personnel traitées 
 
Préalablement à la collecte des Données à caractère personnel, l’Utilisateur sera informé si les Données à caractère personnel sollicitées doivent obligatoirement être renseignées ou si elles sont facultatives. Les conséquences d’un défaut de transmission de données considérées comme obligatoires seront précisées au moment de la collecte. 
Certaines données collectées sur le site, sont strictement nécessaires à l'établissement et au suivi de votre contrat (ex : réservation de séjour/prestation de service) ou à la navigation sur notre site internet. Ces finalités seront précisées au moment de la collecte des données. Les Données à caractère personnel obligatoires sont identifiées par des astérisques A défaut de les fournir, l’accès aux Services et leur utilisation par la personne concernée sera impossible ou une demande liée à un formulaire ne pourra être satisfaite. 
Les autres données sont facultatives et leur non-fourniture ne remettra pas en cause la délivrance des Services promis ou les réponses à des demandes de renseignement, bien qu’elle puisse en limiter la pertinence. 
En particulier, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) sont susceptibles de collecter auprès de vous et Traiter les Données à caractère personnel suivantes : 
i. Identité : civilité, nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone (fixe ou mobile), adresse de courrier électronique, date de naissance, numéro client, numéro de carte bancaire, nombre d’enfants, date de naissance des enfants, prénom des enfants ; 
ii. Données relatives aux moyens de paiement : relevé d'identité postale ou bancaire, numéro de la transaction, numéro de chèque, numéro de carte bancaire, financement tiers ; Les données bancaires ne sont pas conservées par VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud). 
iii. Données relatives à la relation commerciale : numéro de client, numéro de réservation, demandes de documentation, produits et services réservés et achetés, quantité, montant, périodicité, adresse de livraison, historique des achats, origine de la vente (vendeur, représentant) ou de la commande, nombre d'enfants, date de naissance des enfants, prénom des enfants, correspondances avec le client et service-après-vente ; 
iv. Données relatives aux règlements des factures et historique : modalités de règlements, remises consenties, informations relatives aux crédits souscrits (montant et durée, nom de l'organisme prêteur), reçus, impayés, relances, soldes ; 
v. Données de contact et (méta-)données correspondantes: les correspondances échangées, date et heure des messages ; 
vi. Données relatives aux inscriptions aux newsletters : civilité, nom, prénoms, adresse de courrier électronique, pays d’habitation, date de naissance. 
vii. Données techniques requises lors de l'utilisation de notre site Web: Lorsque les utilisateurs visitent le site Web, le serveur Web enregistre automatiquement les données et les informations relatives à l'appareil et au navigateur utilisés par ceux-ci. Ces informations sur le type de navigateur et la version utilisée, le système d'exploitation, le fournisseur d'accès Internet, l'adresse IP de son appareil, la date et l'heure de l'accès au site Web à partir duquel les utilisateurs visitent ce site Web et les pages qu'ils visitent sur le site Web 
Par ailleurs, une Géolocalisation peut être mise en place sur des Applications mobiles avec votre consentement. Les Données à caractère personnel afférentes ne seront pas conservées lorsque vous quittez le Site. Vous pouvez désactiver la géolocalisation à tout moment. En fonction des services offerts, la désactivation peut invalider le fonctionnement de l’application. 
En toutes circonstances, les entités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) procèdent au Traitement de toutes vos Données à caractère personnel collectées dans le respect des réglementations en vigueur et notamment du Règlement. 
 
d) Destinataires des Données à caractère personnel collectées – mise à disposition des Données à caractère personnel à des tiers 
 
Les Données à caractère personnel collectées sur un Site ou un formulaire sont destinées à l’éditeur du Site où à l’émetteur du Formulaire (dont les coordonnées figurent aux Mention Légales ou dont l’identité est précisée sur le formulaire de collecte). 
Le cas échéant, et dans les conditions prévues par le RGPD, un transfert de vos Données à caractère personnel est possible vers des organismes tiers. 
Ces organismes tiers sont, sans s’y limiter, les suivants : 
Les tribunaux, autorités administratives, auxiliaires de justice, aux officiers ministériels, dans le cadre d’une obligation légale, ou si la société pouvait raisonnablement croire que la divulgation des données est nécessaire pour éviter une menace imminente à la vie, la perte de l'intégrité physique ou financière, ou pour signaler un acte illicite présumé. 
Le cas échéant, les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, dans le cadre de mesures contractuelles. 
Dans le cadre d’opérations de sous-traitance, les prestataires agissent pour le compte et selon les instructions de la Société, conformément à la présente Politique et aux conventions applicables concernant le Traitement des Données à caractère personnel. Ceux-ci seront notamment choisis pour leur capacité à présenter des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, notamment en termes de fiabilité et de mesures de sécurité. 
Les autres entités du Groupe PIERRE & VACANCES CENTER PARCS ou ses partenaires commerciaux aux fins de prospections, sous réserve de votre consentement exprès et préalable. Transfert de Données vers l’étranger 
Les données collectées par les entités du groupe PIERRE & VACANCES CENTER PARCS, notamment dans le cadre d’une réservation, ne sont par principe, pas traitées en dehors de l’Union Européenne (UE), ou de l'Espace économique européen (EEE). 
Des transferts peuvent toutefois être réalisés vers des pays tiers à l’Union Européenne ou à l’accord sur l'Espace économique européen (EEE) ne disposant pas d’un niveau de protection des données équivalent à celui mis en place au niveau de l’Union Européenne : 
En cas d’obligation légale 
Dans le cadre d’une réservation pour une destination proposée par une entité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud)située en dehors de l’UE ou de l’EEE (Chine notamment), des transferts de Données peuvent être effectués. Afin de garantir le bon déroulement du séjour et des activités réservées, et dans le strict cadre du contrat de réservation auquel vous êtes partie, vos Données seront – sous réserve des conventions applicables concernant le partage de données - transmises à ou mises à disposition de l’entité locale de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud)gérant le site de destination. 
En cas de recours à un Prestataire, nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) s’engage à mettre en place des garanties appropriées requis par le droit de l’EU afin d’assurer un niveau adéquat de protection de Données à caractère personnel (par exemple, les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne ou des Règles d’Entreprise Contraignantes ou Privacy Shield). Ces garanties vous seront présentées dans le cadre d’un transfert de vos données. 
 
e) Durées de conservation 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) partie(s) au Traitement conserve(nt) vos Données à caractère personnel dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été Traitées, majorée de la durée indiquée ci-dessous ou, à défaut, déterminable au regard de la législation ou règlementation applicable, notamment en matière de prescription civile et commerciale. 
Ces durées peuvent différer conformément aux exigences nationales du pays dans lequel l’(les) entité(s) de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) concernée(s) est(sont)située(s). 
Lorsque cela est jugé approprié, certaines Données à caractère personnel peuvent être conservées pour des durées plus longues exclusivement à des fins archivistiques, dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques. Dans ces derniers cas, les données sont alors anonymisées. 
Concernant les durées de conservation : 
i. Les Données à caractère personnel collectées et Traitées pour la prestation de nos Services sont conservées (a) pendant la durée de la relation contractuelle, puis (b) en base active pendant 5 ans – à moins que cela soit autrement justifié par les besoins de l’opération (notamment un litige en cours) - à compter de la fin du Service. En tout cas lorsque cela s’avère nécessaire, ces périodes peuvent être étendues jusqu’à la date de la prescription de la responsabilité, date à laquelle les Données à caractère personnel seront pseudonymisées; 
ii. Toutes les Données à caractère personnel sont conservées pendant les durées nécessaires pour satisfaire aux obligations imposées au Responsable du traitement par la loi ; 
iii. Les informations relatives à votre carte bancaire ne sont pas conservées au-delà de la période de transaction à moins que vous ayez consenti à leur enregistrement ; 
iv. Les informations relatives aux concours et compétitions sont conservées le temps du concours et de la remise des prix ; 
v. Les Données à caractère personnel liées à des demandes de renseignements, sans qu’un contrat s’en suive, sont conservées le temps nécessaire à la réponse, majoré d’une durée maximum de 6 mois ; 
vi. Les Données à caractère personnel Traitées dans le cadre d’opérations de prospection ou de communication pourlesquelles vous avez donné votre consentement, ne seront pas conservées plus de 3 ans après le dernier contact émanant de votre part ; elles seront supprimées dès manifestation de votre opposition à leur utilisation. 
f) Réseaux sociaux 
 
Si vous possédez un compte sur des réseaux sociaux et que vous accédez au Site ou aux Services sans être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons, avec votre consentement, recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site ou Service. 
Lorsque vous utilisez un Service via un réseau social, vous nous permettez d'accéder à certaines informations que vous avez fournies au réseau social, telles que notamment votre nom d'utilisateur, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos données relatives à l'utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un réseau social, vous nous autorisez à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que vous avez autorisé le réseau social à nous fournir. 
Par ailleurs, lorsque vous visitez, likez, suivez ou vous mettez en rapport de toute autre façon avec nos pages ou comptes de réseaux sociaux (y compris, le cas échéant, l’utilisation de votre compte utilisateur des réseaux sociaux), nous pouvons être considérés comme responsables conjoints du Traitement de vos Données à caractère personnel avec le fournisseur du réseau social concerné. Nous n’utilisons pas vos Données à caractère personnel d’une autre façon que celle décrite dans la présente Politique. Pour plus d’informations sur la façon dont le réseau social utilise vos Données à caractère personnel et autres informations, veuillez contacter le fournisseur concerné. 
 

ARTICLE 4 – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES DES MINEURS 
 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) ne collecte, ni ne conserve des Données à caractère personnel concernant les mineurs de moins de 15 ans, sans obtenir un consentement parental vérifiable, sachant que les titulaires de l’autorité parentale pourront demander à recevoir les informations relatives à leur enfant et en demander la suppression. Cet âge de consentement peut différer selon le pays dans lequel est située l’entité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) concernée. 
 

ARTICLE 5 – COOKIES 
 
Vous êtes informés que, lors de vos connexions aux Sites ou aux Applications et lors de l’utilisation des Services, des cookies (petits fichiers texte stockés sur votre terminal), ou autres technologies similaires ou complémentaires sont (ou peuvent être) utilisées, sous réserve des choix exprimés par vous lorsque ceux-ci sont permis. Ces choix peuvent être modifiés à tout moment, en configurant les paramètres du navigateur ou en utilisant certains outils, comme indiqué ci-dessous. 
Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. 
La plupart des navigateurs prennent en charge les cookies, mais vous pouvez les configurer pour les refuser et les supprimer à tout moment (https://us.norton.com/internetsecurity-privacy-how-to-clearcookies.html). Ces cookies facilitent la navigation et améliorent la convivialité du site internet. 
Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser tout ou partie des cookies, à l’exception des cookies de navigation, ceux-ci étant nécessaires au fonctionnement du Site. 
Le refus des autres cookies (audience, personnalisation, publicité) ne vous empêchera pas d’accéder au Site bien que certains de ses services et rubriques risquent de fonctionner de façon dégradée ou que vous puissiez être privé d’une expérience utilisateur optimisée. 
Nous nous efforçons notamment de vous faire bénéficier de la meilleure expérience de parcours sur le site, en personnalisant le contenu des pages selon votre parcours et vos intérêts lors de la navigation, ainsi qu’en personnalisant les messages sur le site avec les offres commerciales du moment. 
Le refus du dépôt des cookies commerciaux, d’audience et de personnalisation nous empêchera d’afficher ces mises en avant et nous conduira à vous fournir un contenu standard sans animation. 
 
1. Types de cookies : 
a) Les cookies strictement nécessaires : cookies de navigation 
Les cookies de navigation améliorent les performances des Services afin de vous permettre une meilleure utilisation du Site et des Applications. Ces cookies sont essentiels en ce qu'ils vous permettent de vous déplacer sur nos sites Internet et d'utiliser ses fonctionnalités (par exemple, ils vous permettent d'accéder à des zones sécurisées de nos sitesInternet). Sans ces cookies, lesservices que vous avez demandés(tels que la recherche) ne pourront vous être donnés. La base légale de ces cookies est l’intérêt légitime (Art 6. 1. F) du RGPD. 
Ces cookies ne requièrent pas l'information et votre accord préalable pour être déposés sur votre terminal. 
Plus précisément ces cookies de navigation permettent notamment : 
D’adapter la présentation du Site et des Applications aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors de vos visites surle Site et les Applications, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ; 
De permettre l’accès à un espace réservé et soumis à renseignement d’identifiant et mot de passe ; 
De mémoriser des informations relatives aux formulaires que vous avez rempli sur le Site et les Applications ou à des informations que vous avez choisi sur le Site ou l'Application ; 
De vous offrir - grâce à vos identifiants - un accès à votre compte présentant notamment, mais sans s’y limiter, le panier d’achats, son paiement, l’historique de commandes, ou à tout autre espace réservé aux clients; 
De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée. 
 
Cookie Description 
PHPSESSID Session PHP. Ces cookies nous disent comment vous vous êtes déplacés sur notre site Internet. Cette information nous permet de faire différentes choses, y compris d'analyser pourquoi des erreurs se sont produites sur notre site Internet et nous assurer que vos produits sélectionnés réapparaissent lorsque vous revenez sur la même page de sorte que vous n'ayez pas à les sélectionner de nouveau. 
marketLangChoice Choix de la langue [france], 
SESS# _cs_# Les cookies de session permettent aux utilisateurs d'être reconnus sur un site web afin que tous les changements ou toutes les sélections d'articles ou de données que vous effectuez sur une page soient gardés en mémoire d'une page à une autre. L'exemple le plus commun de cette fonctionnalité est l'option de panier d'achat de n'importe quel site d'e-commerce. Lorsque vous visitez une page d'un catalogue et que vous sélectionnez des articles, le cookie de session se souvient de votre sélection afin que votre panier contienne les articles que vous avez sélectionnés lorsque vous êtes prêt à procéder au règlement. Sans cookies de session, si vous cliquez sur PAYER, la nouvelle page ne reconnaîtrait pas vos activités passées sur les pages précédentes et votre panier d'achat serait toujours vide. 
Uid IsNewBooker magicalCookie_xxxxx Le cookie UID permet d’identifier de manière unique et anonyme les sessions avec transactions ou inscriptions sur le site, afin de pouvoir fournir les informations de connexion ou dernière navigation aux utilisateurs ayant interagit avec le site et effectué une transaction 
 
b) Les Cookies de mesure d'audience 
Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site et les Applications (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l'Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services. 
 
Editeur Nom du cookie Finalité/ Description Durée de conservation 
Google Analytics Premium (Google LLC, USA) ga, gid, utma, utmb, utmc, utmv, utmt, utmx, et utmz. Google Analytics enregistre des cookies à partir de nos sites Internet pour analyser comment nos sites Internet fonctionnent et comment l’utilisateur se déplace sur les sites Internet. Ces informations nous permettent ensuite de faire des modifications sur nos sites Internet aux fins d'améliorer votre expérience en ligne. Les cookies que Google enregistrent nous aident également à évaluer l'efficacité de nos campagnes publicitaires. °ga permet de distinguer les utilisateurs du site dans la solution (prend un ID aléatoire) utmb est utilisé pour suivre les pages vues de l'utilisateur sur votre site, utmz garde la trace du point d'entrée dans l’un de nossites web. gtm_UA font le lien avec Google tag manager. Pour Google Analytics, voir également ci-dessous. 13 mois maximum 
ContentSquare (ContentSquare, Fr) _cs_c_cs_id_cs_s ContentSquare enregistre des cookies à partir de nos sites Internet pour analyser comment nos sites Internet fonctionnent et comment l’utilisateur se déplace sur les sites Internet. Ces informations nous permettent ensuite de faire des modifications sur nos sites Internet aux fins d'améliorer votre expérience en ligne. Les cookies que Content Square enregistrent nous aident également à évaluer l'efficacité de nos campagnes publicitaires. Politique de confidentialité : https://contentsquare.com/fr/c onfidentialite-securite/ 13 mois maximum 

c) Google Analytics et Vie privée – Fonction « DO NOT TRACK » 
Ce site internet utilise un service d'analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). 
Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l'activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et à l'utilisation d'Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas l’adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. 
Sur notre site internet a été ajouté à Google analytics le code "gat._anonymizeIp (). Celui-ci garantit la collecte anonyme d'adresses IP (appelée masquage IP). En règle générale, les adresses IP sont raccourcies sur les serveurs de Google dans les États membres de l'Union européenne ou des parties à l'accord sur l'Espace économique européen avant leur stockage ou leur transmission aux États-Unis. Un transfert de l'adresse IP non abrégée vers des serveurs de Google aux États-Unis ne constitue qu'un cas exceptionnel, auquel cas une réduction de l'adresse IP a lieu avant son stockage. 
Ces informations sont susceptibles d’être communiquées à des tiers par Google, si la loi l'exige ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google. En aucun cas, l'adresse IP ne sera associée à d'autres données de Google. 
Google fournit également un complément de désactivation pour les navigateurs de bureau courants empêchant l'exécution de Google Analytics ainsi que la transmission et l’évaluation par Google des données personnelles relatives à votre utilisation de nos pages Web (ainsi qu'à votre adresse IP) pouvez télécharger et installer le plug-in de navigateur ici: http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr Pour plus d'informations sur l'objectif et l'étendue de la collecte de données, ainsi que sur leur traitement et leur utilisation ultérieurs par Google, notamment sur vos droits ou vos options de configuration pour la protection de vos données personnelles, consultez les liens suivants à l'adresse http://www.google.com/analytics/terms/fr.html, à l'adresse http://www.google.com/intl/fr/analytics/privacyoverview.html et https://policies.google.com/privacy?hl=fr. 
Vous pouvez désactiver les cookies, et/ou activer la fonction « DO NOT TRACK » en modifiant les paramètres de votre navigateur. En cas d'activation de l’option « DO NOT TRACK », aucune information ne sera collectée pour établir votre profil : vous-même et votre terminal ne serez pas tracés. 
 
d) Les Cookies de publicité et analyse comportementale 
Les Cookies d'analyse comportementale permettent d'identifier quelles informations des sites et applications pourraient vous intéresser, contribuer à améliorer votre navigation et la rendre plus fluide et pertinente selon vos besoins. 
Ces cookies permettent également de déterminer en temps réel quelle publicité à afficher en fonction de votre navigation récente sur le Site et les Applications, afin de limiter le nombre de fois où vous avez vu une publicité, et pour aider à mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire. 
Les contenus publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis soit par l’entité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud)à l'origine du contenu publicitaire concerné, soit par une société tierce au Groupe PIERRE & VACANCES ET CENTER PARCS (agence conseil en communication,société demesure d'audience, prestataire de publicité ciblée, etc. autrement appelé « Third Party Cookie ») ou régie publicitaire, qui a associé un cookie au contenu publicitaire de l’entité de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud)concernée. 
Ces cookies sont également susceptibles d’être utilisés à des fins de ciblage, reciblage, d’exclusion des activations marketing, ou encore l’adaptation des contenus, produits, l’animation des Sites et Applications de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud): 
Ciblage ou targeting : personnalisation du contenu des publicités diffusées selon les vos intérêts lors de vos prises de contact avec nos communications 
Reciblage ou retargeting : personnalisation du contenu des publicités diffusées selon la navigation ou autres points de contacts que vous avez pu avoir avec le Groupe PIERRE & VACANCES - CENTER PARC (inscription jeux concours, inscription Newsletter, panier d’achat non validé, etc.) 
Exclusion ou mise en repoussoir : arrêt de la diffusion de nos communications marketing selon le niveau d’engagement avec VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) (au-delà d’une certaine fréquence d’exposition sans interaction avec nos communications, lors d’une transaction récente,etc.) 
Adaptation des contenus, produits, animation des Sites et Applications : réaliser des ab/tests sur le site, pour personnaliser des pages ou contenu spécifique dans un but d’améliorer l’expérience utilisateur selon plusieurs critères (navigation, intérêt, interactions avec la marque / produit, etc.) 
Sous réserve de votre consentement, vous pourrez donc vous voir proposer des contenus personnalisés sur notre écosystème ou sur des sites/ environnement tiers. 
Vous pourrez à tout moment demander à ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre terminal, en contactant VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que l'Editeur sera susceptible de vous adresser par courrier électronique, ou au moyen d’un module de collecte des consentements présents sur nos Sites et Applications. 
Si vous choisissez de refuser la publicité ou moyens d’analyses comportementale de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud), celui-ci prendra en compte la décision et vous exclura de la stratégie de ciblage et comportementale pour l’ensemble de nos communications. En revanche, vous pourrez néanmoins être exposé à des publicités de VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) sur des environnements tiers lors de votre navigation sur internet, ne comportant aucune personnalisation liée à la navigation, intérêts, etc. 
Dans l'hypothèse où VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) envisagerait d'obtenir - auprès d'un tiers - vos informations de navigation qu’il pourrait associer aux données fournies par vous, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) sollicitera préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections ciblées. L'accord explicite consistera à cocher une case proposée sur les services auxquels vous êtes inscrit. 
 
e) Les Cookies de partage de réseaux sociaux 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) vous offre des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site, à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible de vous identifier grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur le site, du seul fait de l’activation de votre compte sur ce réseau social (session ouverte) sur votre terminal durant votre navigation sur le site. 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Vous êtesinvité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux. 
 
f) Les Cookies "Flash"© de "Adobe Flash Player"™: 
"Adobe Flash Player"™ est une application informatique, éditée par Adobe Systems Software Ireland Limited, une filiale d'Adobe Systems Inc., États-Unis, qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère cesinformations et vos choix via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation. 
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, vous pouvez accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/. 
Pour plus d'informations sur la manière dont Adobe traite vos données, consultez la page suivante: https://www.adobe.com/privacy/policy.html. 
 
2. Refuser les cookies en paramétrant votre navigateur 
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal. 
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. 
Le cas échéant, vous êtes informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible. 
A tout moment, vous pouvez faire le choix d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies. Enfin, Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance). 
Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuseroud'accepterles cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vosinformations les publicités susceptibles d'être affichées sur votre terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-sescookies . La durée de conservation des cookies est variable selon le type de cookies. Nous utilisons majoritairement des cookies quis’autodétruisent après la fin de la connexion, dansle cas de cookies dits « de session ou de navigation ». Les cookies publicitaires, et analyses comportementales ont une durée de vie variable. 
Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur nos sites, et ce pendant une durée de 6 mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux cookies est conservé pendant une durée maximum de 13 mois. 
 
3. Cookies soumis au consentement 

Certains cookies sont soumis à consentement. Celui-ci vous sera demandé lors de votre connexion. Vous serez toujours en mesure de modifier vos choix ultérieurement. Les Cookies non soumis à consentement seront apposés à défaut d’opposition de votre part sur l’écran de gestion des cookies. Si votre navigateur le permet, vous pouvez également vous opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant votre navigateur. 
 

ARTICLE 6 - DROITS DES PERSONNES 
 
Conformément au RGPD, vous disposez du droit de demander au Responsable du traitement l'accès aux Données à caractère personnel vous concernant (Art.15 RGPD), la rectification (Art.16 RGPD) ou l'effacement de celles-ci (droit à l’oubli, Art.17 RGPD), ou une limitation du traitement de vos données personnelles (Art.18 RGPD) et du droit à la portabilité de ces données (Art.20 RGPD). 
Lorsque nous traitons vos Données à caractère personnel, vous pouvez également vous opposer à pareil traitement pour des motifs concernant votre situation particulière (Art. 6 (1). e) ou f) RGPD). En cas d’opposition de votre part, vos données ne seront plus traitées, sauf dans le cadre de contrainteslégales contraire, d’une exploitation nécessaire aux fins de l'exécution d’un contrat auquel vous êtes Partie, d’informations nécessaires dans le cadre de la défense d’un droit en justice ou d’une absence de risques pour vos droits et libertés fondamentaux. Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données à des fins marketing. 
Dans le cadre de données traitées sur la base de votre consentement, vous pouvez à tout moment retirer celui-ci. Notez que le retrait de votre consentement n’a pas d’effet rétroactif sur les traitements effectués sur ce fondement, antérieurement audit retrait. 
Ces droits sont plus amplement décrits sur le site web de l’autorité de la protection des données : https://www.cnil.fr. 
Vous pouvez également disposer de droits complémentaires prévus par la législation nationale dont vous relevez, tels que la définition de directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos Données à caractère personnel après votre décès. 
Concernant le démarchage téléphonique, vous disposez d’un droit d’opposition spécifique en vous inscrivant sur la liste bloctel (http://www.bloctel.gouv.fr/). 
Afin d’exercer vos droits, vous pouvez contacter le département service clients de l’entreprise avec laquelle vous avez traité en premier lieu : 
en nous contactant par mail : serviceclients@maeva.com 
ou par envoi postal, adressé au siège social de la société, tel qu’il est renseigné à la section ‘Informations légales’. 
Pour permettre un traitement rapide de votre demande, et nous permettre de garantir la confidentialité de vos données, merci de bien vouloirindiquer vos nom, prénoms, adresse et numéro de client et/ou numéro de dossier si vous en possédez un. En cas de doute raisonnable quant à votre identité nous sommes susceptibles de vous demander un justificatif d’identité en cours de validité (notamment CNI, passeport, carte de résident, impérativement communiqué par voie postale). 
VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) a nommé un Délégué à la Protection des Données que vous pouvez contacter en cas de difficulté, via notre formulaire de contact ou par courrier à DPO, groupe PIERRE & VACANCES - CENTER PARCS, Espace Pont de Flandres. 11 rue de Cambrai, 75019 PARIS C326/ Artois, France. 
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Protection des Données (https://www.cnil.fr) ou de l’Autorité de Contrôle de votre lieu de résidence (Art. 77 RGPD). 
 

ARTICLE 7 – MESURES DE SECURITE 
 
Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des Données à caractère personnel à protéger ainsi que desrisques pourles droits et libertés des personnes, VACANSOLEIL/LA FRANCE DU NORD AU SUD (marques maeva.com, Vacansoleil/la france du nord au sud, le ski du nord au sud) met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de d’assurer la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience des Données à caractère personnel collectées et traitées ainsi qu’un niveau de sécurité adapté au risque. 
Notamment, pour garantir votre sécurité et assurer une meilleure confidentialité, les sites Internet utilisent le protocole de cryptage SSL (Secure Socket Layer). 
Lors du transfert des informations sur le réseau, votre numéro de carte bancaire ainsi que l'ensemble des informations saisies dans les différents formulaires, sont automatiquement chiffrés. Le système de chiffrement SSL permet de chiffrer automatiquement les informations avant leur transmission sur le réseau. Une fois arrivées sur notre serveur, les données bancaires seront déchiffrées à l'aide d'une clé unique SSL qui permet à votre navigateur d'établir une connexion avec notre site Internet et de négocier de façon transparente un canal de communication sécuritaire. 
 

ARTICLE 8 - MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES 
 
En cas de modification de la présente Politique, ou si des textes légaux ou règlementaires l’exigent, la version modifiée sera publiée sur nos sites Internet et sera effective dès sa publication. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de la dernière version, disponible en permanence sur nos sites Internet. 
 
Confidentialité et sécurité des informations personnelles 
Nous prenons toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. 
Les sous-traitants et fournisseurs qui ont accès à vos informations dans le cadre des services qu'ils nous fournissent sont tenus à une stricte obligation de confidentialité et ils ne sont pas autorisés à utiliser ces informations à d'autres fins que les services qu'ils fournissent au Groupe Maeva.com / Vacansoleil/La France du Nord au Sud.